Daily Archives: 13/02/2019

Modèle de délibération approuvant le compte de gestion

Je le vois comme un temps de vote, pas comme une gestion partagée (GB12). La collégiale représente un nouveau modèle de gestion dont les principales caractéristiques sont la décentralisation de la prise de décision et la participation des acteurs … Continue reading

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Modèle de contrat de bail dérogatoire

(b) lorsqu`un bail énonce l`obligation de maintenir l`actif ou le fabricant ou le fournisseur de l`actif émet des instructions techniques pour l`utilisation de l`actif, le respect par le locataire de cet accord ou de ces instructions doit satisfaire aux … Continue reading

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Modèle de bon de carburant

Les cartes de flotte peuvent être fournies non seulement par des marques de pétrole comme Shell, Chevron, ExxonMobil, mais aussi par des entreprises qui ne se spécialisent que dans la fourniture de cartes de carburant telles que EDENRED, FleetCor, … Continue reading

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